FISCALITE ET GESTION DE L’ENTREPRISE

Description du cours 

Le présent cours étudie les théories générales sur la fiscalité ainsi que le mode de financement d’une entreprise.

La fiscalité est l’ensemble de la législation et de la réglementation en matière fiscale, en vigueur dans un pays. C’est l’ensemble de mesures et pratiques relatives à l’administration fiscale (fisc), aux prélèvements fiscaux (impôts) et aux autres prélèvements obligatoires. Elle joue un rôle important permettant ainsi à l’Etat et ses collectivités, de se procurer des ressources financières nécessaires au financement des dépenses publiques et autres besoins d’intérêt général.

Par ailleurs, la fiscalité est une composante majeure de l’entreprise dont elle régit en grande partie la vie. Mieux comprendre les principes fondamentaux en matière fiscale permet au chef d’entreprise d’optimiser ses choix et de définir les contraintes de gestion qui en résulteront. Ainsi, la fiscalité de l’entreprise est une préoccupation majeure du chef d’entreprise, compte tenu de la diversité des impôts et taxes existants et de la complexité de la législation fiscale.

Enfin, ce cours s’intéresse aux modes de financement d’une entreprise. En effet, lors de sa création, puis au cours de son développement, l’entreprise doit —au moment opportun— détenir les ressources financières nécessaires pour faire face à ses échéances, et utiliser au mieux les moyens dont elle dispose. Pour exercer son activité, l’entreprise doit d’abord engager des dépenses avant de percevoir des recettes. Ce n’est qu’ultérieurement, à l’issue de la production et de la commercialisation, que des recettes seront encaissées après la réalisation des ventes. Il y a donc un décalage dans le temps entre les paiements et les encaissements concernant aussi bien les investissements que l’exploitation. Ce décalage crée des besoins de financements que l’entreprise devra couvrir en se procurant des fonds selon différentes modalités.

Matériels 

(Livres et autres matériels pouvant permettre une bonne assimilation du cours)

Mise à disposition d’un syllabus à titre gratuit.

Objectifs du cours 

A la fin de ce cours les étudiants et étudiantes seront capable de :

1. Objectif 1

Permettre aux étudiants de comprendre les mécanismes et règles applicables aux impôts, droits, taxes et redevances en vigueur en RD Congo.

2. Objectif 2

Initier les étudiants à la fiscalité des entreprises en vue de leur permettre – en tant que chefs ou gestionnaires d’entreprises actuels ou potentiels – de mieux optimiser la charge fiscale de l’entreprise et payer une juste part d’impôts.

3. Objectif 3 etc.

Apprendre aux étudiants – en tant que chefs ou gestionnaires d’entreprises actuels ou potentiels – quelques modalités de financement d’une entreprise, afin de leur permettre d’assurer la pérennité de leurs entités économiques, en choisissant des moyens de financement idoines.

Evaluation

1. Modes de communication :

• Expose : Oui
• Syllabus : Oui

1. Mode de cotation :

• Présence au cours : 20 %
• P en groupe : Aucun
• P individuel : Aucun
• Examen écrit : 80 %

N.B : Un étudiant n’ayant pas suivis 75% du cours, n’a pas le droit de participer à tous les autres travaux (2-4).

Plan du cours 

Bibliographie